« Chiots de la pandémie »
Avec l’isolement social accru et l’augmentation du temps passé à la maison en 2020, l’adoption d’un chiot est rapidement devenue l’objectif tout indiqué en ces temps de confinement. Et à juste titre. Au-delà de la joie que l’on peut trouver à se blottir contre un chien, le fait d’en posséder un est associé à une réduction du risque de malaises cardiaques, à la baisse de la tension artérielle et à l’augmentation du bien-être et de la résilience face à l’adversité – un élément essentiel lors d’une pandémie. Au cours d’une année souvent marquée par l’incertitude, ces « chiots de la pandémie » ont apporté l’amour et le soutien inconditionnels dont bien des gens avaient besoin.
Alors, comment faire pour nous assurer que les membres à quatre pattes de notre famille (anciens et nouveaux) sont protégés si un événement devait se produire et nous empêcher de prendre soin d’eux? L’élaboration d’un plan de succession complet, comprenant des dispositions particulières pour nos amis poilus, constitue un excellent point de départ.
Vos animaux de compagnie constituent un bien
Même si vous percevez vos animaux de compagnie comme des membres de votre famille, aux yeux de la loi, ils sont des biens, et sont assujettis au même partage que vos autres biens si quelque chose devait vous arriver. Cela signifie que si vous n’avez pas pris de dispositions particulières pour prendre soin de votre animal de compagnie, celui-ci sera regroupé avec le reste de vos effets personnels, et remis à la personne qui est votre bénéficiaire. Ce n’est peut-être pas ce que vous aviez prévu. En fait, vous avez peut-être une idée complètement différente de la personne que vous aimeriez voir s’occuper de votre animal de compagnie, et l’officialisation de ces plans pourrait faciliter les choses pour toutes les personnes concernées.
Comment pouvez-vous protéger votre animal de compagnie?
La seule façon de vous assurer que votre animal sera confié à quelqu’un qui est à la fois disposé et apte à s’en occuper est de prendre certaines dispositions à cet effet dans votre plan successoral. Les dispositions peuvent varier de souples et informelles à rigides et précises, et le niveau de risque varie selon l’approche que vous adopterez.
Voici quelques éléments à considérer au moment d’élaborer votre plan :
1. Choisissez une personne (ou plusieurs) pour s’occuper de votre animal.
Pour bien protéger votre animal de compagnie, il est essentiel de choisir quelqu’un en qui vous pouvez avoir confiance, à la fois en cas d’urgence à court terme et pour s’en occuper de façon permanente.
Le choix d’une personne pour prendre soin de votre animal de façon temporaire en cas d’urgence est un excellent moyen de veiller à ce qu’il ne soit pas perdu dans la tempête si un événement malheureux devait survenir. Ce choix devrait s’appuyer sur ces quelques principes de base :
• Nommez une personne responsable (ou deux) pour s’occuper des besoins immédiats de votre animal de compagnie. Assurez-vous qu’elle ait accès à votre maison, qu’elle soit au courant de vos instructions en matière de soins et d’alimentation, et qu’elle connaisse le plan permanent concernant votre animal.
• Informez vos amis et les membres de votre famille que cette personne est la personne-ressource en cas d’urgence. Certains propriétaires d’animaux de compagnie choisissent de garder dans leur portefeuille une « carte d’alerte », comprenant une liste des noms et des numéros de téléphone des personnes prenant soin de leur animal de compagnie en cas d’urgence, pour s’assurer que les bonnes personnes sont avisées, au besoin.
Le choix d’une personne qui prendra soin de votre animal de compagnie de façon permanente est l’une des décisions les plus importantes que vous prendrez pour lui. Voici quelques éléments à considérer :
• La personne que vous choisirez aura un pouvoir discrétionnaire absolu sur les soins à donner à votre animal. Choisissez une maison stable, une personne de confiance et, idéalement, une personne qui aime votre animal. Songez à la façon dont votre animal de compagnie s’intégrera à la famille ou au mode de vie de cette personne. Il est important que tout le monde soit satisfait de l’entente.
• Veillez à avoir un entretien avec cette personne pour vérifier si elle est prête à s’occuper de votre animal (ou de vos animaux) de compagnie, et discutez des soins spéciaux dont celui-ci pourrait avoir besoin afin que la personne comprenne bien l’étendue de ses responsabilités. Si vous avez plusieurs animaux de compagnie que vous souhaitez garder ensemble, veillez à ce que la personne à qui vous souhaitez les confier le comprenne bien.
• Prévoyez un remplaçant. Il se peut qu’au départ, un ami ou un membre de la famille accepte la responsabilité de prendre soin de votre animal, mais qu’une situation comme une allergie, un conflit entre animaux de compagnie, la présence d’enfants, un déménagement ou un manque de moyens financiers puisse créer des problèmes imprévus. Pour cette raison, il peut être utile et rassurant d’avoir plusieurs options à votre disposition.
• Prenez les dispositions financières nécessaires pour vous assurer que votre animal aura tout ce dont il aura besoin, sans alourdir le fardeau financier de la personne qui s’en occupera.
Si vous n’êtes pas en mesure de nommer une personne de confiance, envisagez de choisir un refuge ou un organisme de sauvetage qui se spécialise dans le soin des animaux de compagnie.
2. Mettez le tout par écrit.
Une fois que vous avez choisi une personne (ou plusieurs personnes) pour s’occuper de votre animal, mettez vos volontés par écrit dans votre plan successoral.
Bien que certains propriétaires d’animaux de compagnie optent pour une nomination officieuse en donnant purement et simplement leur animal de compagnie à une personne qui s’en occupera, le fait d’officialiser les choses comporte certains avantages. Une entente informelle, y compris le fait de donner un montant d’argent pour accompagner l’animal, signifie de prendre pour acquis que la personne désignée demeurera en santé, apte et financièrement responsable pour s’occuper de votre animal.
Une option plus officielle qu’il vaut la peine d’étudier est la création d’une fiducie pour animal de compagnie dans le cadre de votre plan successoral. Ce type de fiducie offre une protection, des garanties et une supervision supplémentaires pour les soins à donner de façon permanente à votre animal de compagnie.
3. Prévoyez le financement.
Assumer la responsabilité de votre animal est un geste de gentillesse posé par une personne qui se soucie de vous (et, espérons-le, de votre animal). Vous pouvez vous assurer que ce geste ne devient pas un fardeau pour cette personne en prenant des dispositions financières pour l’aider à prendre soin de votre animal. Les coûts peuvent varier selon le type d’animal, son âge, sa race, son mode de vie ainsi que vos préférences personnelles. Voici certains facteurs à considérer lorsque vous prenez des dispositions financières pour qu’on prenne soin de votre animal de compagnie :
• les frais pour transporter l’animal jusqu’au domicile de la personne qui s’en occupera;
• les dépenses annuelles estimées pour les soins (nourriture, toilettage, dressage, factures de vétérinaires, médicaments, frais de pension, etc.);
• les besoins de santé particuliers qui exigent des traitements médicaux coûteux; et
• l’indemnité à verser à la personne qui en prendra soin, le cas échéant.
N’oubliez pas que même si certaines personnes ont essayé de laisser des sommes d’argent exceptionnellement importantes au profit de leurs animaux de compagnie, cela finit souvent par causer des litiges sur le plan juridique, et qu’au bout du compte, un tribunal pourrait choisir de réduire le montant à ce qu’il juge raisonnable pour les soins de l’animal. Vous pouvez subvenir aux besoins de votre animal de compagnie grâce à une planification et à un financement réfléchis, sans y consacrer une somme excessive.
En conclusion
Les considérations liées aux animaux de compagnie sont un aspect souvent négligé de la planification successorale. Prévoir des fonds pour en prendre soin dans votre plan successoral vous permet de jouir d’une tranquillité d’esprit, sachant que vous avez fait tout ce que vous pouvez pour protéger les membres de votre famille qui vous sont si chers.
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