Lorsque l’on parle de « familles recomposées », une image de Tes filles et mes garçons peut venir à l’esprit. Cependant, la réalité n’est jamais aussi simple, ni l’élaboration d’un plan successoral pour une famille recomposée.
Environ six mariages sur 1 000 se terminent chaque année par un divorce, de nombreux couples ont donc dû réfléchir à un plan successoral pour inclure les enfants issus de relations précédentes. Les taux de divorce ont diminué au Canada depuis le début des années 1990, mais l’âge moyen au moment du divorce est passé de 38 à 46 ans.
Plus les conjoints sont âgés, plus il est probable que les actifs à répartir sont importants et les enfants plus âgés. Le nombre de familles recomposées où l’enfant le plus jeune a plus de 25 ans a atteint 1 million en 2021, en hausse par rapport à 770 000 en 2011, date à laquelle Statistique Canada a commencé à consigner ces données démographiques. De plus, il n’est pas inhabituel pour les parents de familles recomposées d’en être à leur troisième ou quatrième mariage. Pour les familles à valeur nette élevée, cela peut poser toutes sortes de défis lorsqu’il s’agit de composer avec la dynamique de la planification successorale.
« En ce qui concerne les familles recomposées, les défis ne concernent pas seulement les aspects financiers ou juridiques de la planification successorale , affirme Lydia Potocnik, chef nationale, Planification successorale et services-conseils en philanthropie de BMO Gestion privée. « Il faut tenir compte des aspects émotionnels, parce que vous avez aussi affaire à différents groupes de membres dans la famille. »
Cependant, avec un peu de prévoyance, vous et votre famille pouvez surmonter ces cinq défis en matière de planification successorale.
Une structure familiale diversifiée
Contrairement à la famille nucléaire traditionnelle, les familles recomposées peuvent comporter un réseau complexe de beaux-enfants, d’enfants biologiques et de plusieurs groupes de grands-parents. Les enfants adultes issus d’un mariage précédent peuvent devoir composer avec de nouveaux demi-frères et sœurs beaucoup plus jeunes issus de la nouvelle union, ou il peut y avoir un passage d’une famille avec des parents hétérosexuels à une famille avec des parents de même sexe. En fait, selon Statistique Canada, 39 % des couples de même sexe avec enfants sont des familles recomposées, comparativement à 12 % pour les couples hétérosexuels.
« Il y a beaucoup de types de relations différentes aujourd’hui. Par conséquent, nous devons aussi prendre en considération la famille recomposée en dehors des relations mères-pères, hommes-femmes traditionnelles, affirme M. Potocnik.
S’assurer une distribution équitable de la succession
Toute union regroupant des familles de personnes à valeur nette élevée peut déboucher sur des questions difficiles sur l’incidence de la relation sur les plans successoraux, voire sur une entreprise, si un membre de la famille en est le propriétaire. Discuter en profondeur de la façon d’équilibrer les exigences et les attentes d’un conjoint actuel sur le plan financier avec ceux de ses enfants issus de relations précédentes n’est pas la conversation la plus romantique que vous aimeriez avoir en tant que nouveau couple, mais Mme Potocnik affirme que c’est une conversation qui ne devrait pas être reportée.
Un nouveau couple dont l’équilibre des actifs est déséquilibré – l’un des conjoints apportant un patrimoine beaucoup plus important au mariage – peut être le facteur le plus important à prendre en considération en matière de planification successorale. C’est particulièrement important lorsqu’une entreprise familiale est concernée. Le recours à un contrat prénuptial ou à un contrat de mariage est une tactique courante que de nombreuses familles à valeur nette élevée utilisent pour protéger les actifs intégrés à un mariage et définir les limites financières dès le départ.
L’établissement d’une fiducie au profit du conjoint est une autre stratégie qui peut être utilisée dans un mariage où il y a inégalité du patrimoine et elle peut contribuer à garder une certaine influence sur ce qui arrivera à ces actifs à l’avenir. Une fiducie au profit du conjoint peut protéger les besoins du conjoint survivant de son vivant, tout en veillant à ce que les actifs restants aillent à des bénéficiaires prédéterminés, comme les enfants issus du premier mariage ou des organismes de bienfaisance, explique Mme Potocnik. Tout actif qui reste dans la fiducie au décès du conjoint survivant est versé aux bénéficiaires du particulier qui a initialement établi la fiducie.
L’assurance vie est un autre outil fréquemment utilisé pour assurer une plus grande égalité en matière de planification successorale pour les familles recomposées. Par exemple, elle pourrait servir à subvenir aux besoins d’enfants adultes issus d’un mariage précédent qui pourraient ne pas être admissibles à l’héritage de leur parent biologique avant le décès du beau-parent. Dans ce cas, l’assurance vie peut être structurée de manière à ce que le produit de la vente parvienne directement aux enfants adultes au décès de leur mère ou de leur père qui s’est remarié. Tout le reste de la succession pourrait alors être versé au conjoint survivant.
Le risque d’héritage accidentel
Éviter un héritage accidentel à un ancien conjoint est une raison particulièrement importante derrière l’examen de votre plan successoral lorsque vous vous remariez; cela peut se produire lorsque les testaments et autres actifs financiers ne sont pas mis à jour. Beaucoup supposent qu’un nouveau mariage annule un testament existant, mais ce n’est le cas que dans certaines provinces. Par exemple, l’Ontario vient d’éliminer cette révocation automatique en janvier 2022. Actuellement, en Colombie-Britannique, en Alberta, en Saskatchewan, au Québec et en Ontario, un mariage ne révoque pas automatiquement un testament.
« Lorsque vous vous remariez, passez en revue non seulement votre testament, mais aussi vos désignations de bénéficiaires, pour vous assurer de laisser ces actifs aux personnes auxquelles vous voulez les voir remis en fin de compte, explique Mme Potocnik. J’ai rencontré des situations où un ex-conjoint recevait le produit d’une police d’assurance parce que la désignation de bénéficiaire n’avait jamais été mise à jour. Ces situations peuvent être difficiles et ouvrir la porte à un litige lié à la succession.
Pour éviter de laisser un héritage involontaire, veillez à mettre à jour vos désignations de bénéficiaire dans votre testament, ainsi que les produits financiers comme les comptes d’épargne libre d’impôt, les polices d’assurance vie et les régimes enregistrés d’épargne-retraite afin de tenir compte de la nouvelle structure familiale.
Les actifs sentimentaux
Vous ne pensez peut-être pas qu’un tableau ou une voiture d’époque pourrait causer une division dans la famille après votre décès, mais, compte tenu de leur valeur sentimentale, les héritages familiaux sont tout aussi importants à planifier que les actifs financiers. Une fille qui s’attend à hériter des bijoux anciens de sa grand-mère et qui les voit être remis à sa belle-mère au décès de son père aura le cœur brisé de perdre un morceau de l’histoire de sa famille.
« Vous n’imaginez pas que le nombre de fois où j’ai vu des familles et des enfants de différentes relations se fâcher les uns les autres, lorsque des actifs sentimentaux finissent par être distribués à différents membres de la famille, affirme Mme Potocnik.
Réfléchissez aux héritages ou aux objets nostalgiques que vous détenez et aux personnes à qui vous voulez les transmettre, puis mettez à jour votre testament pour éviter de futurs conflits entre proches.
Une dynamique émotionnelle complexe
Une planification successorale efficace ne doit pas seulement tenir compte des aspects financiers de ce que vous laissez. Elle doit aussi tenir compte de l’incidence émotionnelle de la façon dont les actifs sont distribués et de l’incidence de ces choix sur la cellule familiale. Communiquer vos plans successoraux globaux est une étape essentielle, tout comme établir les attentes avec tout le monde, alors parlez à vos enfants et à vos beaux-enfants de la manière qui convient le mieux à la dynamique de votre famille. Pour certaines personnes, il pourrait s’agir d’une réunion structurée, avec un animateur neutre qui orientera la conversation, tandis que d’autres pourraient préférer des entretiens individuels avec chaque enfant.
« Vous devez observer votre propre famille et décider du meilleur moyen d’avoir cette conversation. » explique Mme Potocnik. « Quel est le meilleur moment pour avoir cette conversation, et quels détails est-ce que je veux partager? Certains clients donneront tous les petits détails, tandis que d’autres pensent que c’est déplacé. »
Un liquidateur professionnel peut administrer une succession ou une fiducie avec objectivité et prendre des mesures supplémentaires pour préserver l’harmonie familiale lorsque les bénéficiaires proviennent de deux familles différentes.
Une famille recomposée présente des défis uniques – sur les plans émotionnel et financier, mais grâce à une réflexion approfondie et à la contribution de votre conseiller de BMO Gestion de patrimoine, vous pourrez surmonter les complexités de la planification de l’avenir de votre famille lorsque vous ne serez plus là.
« Pensez-y comme à un processus et non comme à une transaction ponctuelle, ajoute Mme Potocnik. « Au bout du compte, si vous voulez maintenir l’harmonie familiale, considérez qu’il s’agit d’une occasion d’adopter une approche à long terme en matière de planification successorale; examinez-la tous les cinq ans pour vous assurer qu’elle reflète toujours vos volontés et vos intentions à l’égard de ces deux groupes d’enfants. »
