La stratégie de don de bienfaisance mixte est une approche qui consiste à donner quelque chose dans l’immédiat, quelque chose dans le futur (don testamentaire) et quelque chose entre les deux. Cette stratégie offre aux familles et aux particuliers la meilleure occasion de maximiser leurs dons de bienfaisance tout en tenant compte de leurs besoins financiers à long terme. Il y a aussi d’importants avantages fiscaux à faire un don de son vivant et d’autres avantages fiscaux à faire un don à partir d’une succession.
Avantages de la stratégie
Bien qu’une stratégie de don de bienfaisance mixte présente un certain nombre d’avantages pour les personnes qui font les dons, elle est aussi avantageuse pour les organismes de bienfaisance, car elle leur permet de mieux planifier pour les services et les demandes futurs.
Voici quelques exemples de dons immédiats, de dons dans le futur et d’avantages à long terme :
Don mixte de base
L’exemple le plus courant de don de bienfaisance mixte combine un don initial de moindre valeur, suivi d’un don testamentaire relativement plus important. Voici certains avantages :
• Le donateur profite d’un avantage fiscal pendant qu’il est vivant.
• Au moment du décès, un reçu officiel est émis pour la succession et peut être utilisé pour réduire l’impôt à payer au décès.
Une meilleure approche
Une autre approche consiste à établir un don mixte au moyen d’un fonds à vocation arrêtée par le donateur qui permet au donateur de verser un don au fonds de son vivant et aussi au moment de son décès.
À titre d’exemple:
• Mark et Susan, tous deux âgés de 60 ans, ont été invités à faire une promesse de don à leur hôpital local en soutien à un fonds de recherche indispensable. Ils décident d’utiliser un fonds à vocation arrêtée par le donateur pour faciliter ce don :
– Ils créent un fonds à vocation arrêtée par le donateur avec un placement de 100 000 $.
– À leur décès, le montant de la subvention annuelle augmentera considérablement, car le legs d’un million de dollars aura été versé dans le fonds à vocation arrêtée par le donateur.
• Mark et Susan veulent également s’assurer que l’hôpital continuera de recevoir du soutien financier après leur décès. Pour ce faire, ils font ce qui suit :
– Ils mettent à jour leurs testaments pour y inclure un legs d’un million de dollars de leur succession à leur fonds à vocation arrêtée par le donateur.
– Mark et Susan continueront donc de verser une subvention à l’hôpital de leur vivant à partir de leur fonds à vocation arrêtée par le donateur.
– À leur décès, le montant de la subvention annuelle augmentera considérablement, car le legs d’un million de dollars aura été versé dans le fonds à vocation arrêtée par le donateur.
• Mark et Susan désignent leurs deux enfants comme successeurs de leur fonds à vocation arrêtée par le donateur, ce qui constitue un autre avantage de leur stratégie de don de bienfaisance.
– Ainsi, le don de bienfaisance mixte continuera d’exister après leur décès et l’hôpital local profitera du revenu annuel généré pour financer ses projets de recherche.
Le concept de don de bienfaisance mixte est prometteur pour les organismes de bienfaisance qui s’efforcent de répondre aux demandes de services immédiates croissantes et aux demandes futures prévues. Les donateurs peuvent planifier leurs dons futurs tout en préservant leur sécurité financière actuelle.
Obtenez des conseils professionnels
Le présent article ne représente pas un substitut à des conseils fiscaux professionnels. Consultez votre conseiller fiscal pour savoir si la stratégie de don de bienfaisance mixte convient à votre situation personnelle.
Pour en savoir plus, adressez-vous à votre professionnel en services financiers de BMO.
Cette publication de BMO Gestion privée est présentée à titre informatif seulement; elle n’est pas conçue ni ne doit être considérée comme une source de conseils professionnels. Son contenu provient de sources considérées comme fiables au moment de sa publication, mais BMO Gestion privée ne peut en garantir ni l’exactitude ni l’exhaustivité. Pour obtenir des conseils professionnels concernant votre situation personnelle ou financière, adressez-vous à votre représentant de BMO. Les commentaires émis dans cette publication n’ont pas pour but de constituer une analyse définitive des conditions d’application de l’impôt ni des lois sur les fiducies et les successions. Ce sont des commentaires de nature générale, et nous recommandons au lecteur d’obtenir des conseils professionnels sur la situation fiscale qui lui est propre.
BMO Gestion privée est un nom de marque du groupe d’exploitation qui comprend la Banque de Montréal et certaines de ses sociétés affiliées offrent des produits et des services de gestion privée. Les produits et les services ne sont pas tous offerts par toutes les entités juridiques au sein de BMO Gestion privée. Les services bancaires sont offerts par l’entremise de la Banque de Montréal. Les services de gestion de placements, de planification de patrimoine, de planification fiscale et de planification philanthropique sont offerts par BMO Nesbitt Burns Inc. et BMO Gestion privée de placements inc. Si vous êtes déjà un client de BMO Nesbitt Burns Inc., veuillez communiquer avec votre conseiller en placement pour obtenir plus de précisions. Les services de garde de valeurs ainsi que les services successoraux et fiduciaires sont offerts par la Société de fiducie BMO. Les entités juridiques de BMO Gestion privée n’offrent pas de conseils fiscaux. La Société de fiducie BMO et BMO Banque de Montréal sont membres de la Société d’assurance-dépôts du Canada.
MD Marque de commerce déposée de la Banque de Montréal, utilisée sous licence.
Tous droits réservés. La reproduction de ce document sous quelque forme que ce soit ou son utilisation à titre de référence dans toute autre publication est interdite sans l’autorisation écrite expresse de BMO Gestion privée.
Read more
