Alors que les feuilles commencent à tourner, une nouvelle saison approche – non, pas l’automne, mais ce que l’on appelle la « saison des dons ». En 2026, cette saison comprend maintenant le DAF Day Canada le 8 octobre, suivie de la Journée nationale de la philanthropie le 15 novembre et du Mardi je donne le 1er décembre. Qu’il y ait une cause précise qui vous tient à cœur ou que vous souhaitiez partager votre patrimoine avec ceux qui en ont besoin, les organismes de bienfaisance canadiens continuent d’avoir besoin d’un soutien réfléchi et en temps opportun.

Selon le Rapport sur les dons 2026 de CanaDon, le secteur caritatif canadien continue de faire face à des pressions importantes, notamment la demande croissante de services, l’épuisement professionnel du personnel et les défis liés au recrutement de bénévoles et à l’obtention de financement. Plus des deux tiers des organismes de bienfaisance signalent une augmentation de la demande pour leurs services, tandis que de nombreux organismes continuent de faire face à des pénuries de personnel et à de l’incertitude financière. Ces pressions se sont intensifiées depuis la pandémie, car l’abordabilité et les défis en matière de logement augmentent la demande pour de nombreux programmes de bienfaisance.


L’une des façons de rendre les dons plus faciles à gérer, en particulier pour les particuliers à valeur nette plus élevée, est d’établir un fonds à vocation arrêtée par le donateur, puis de faire un don par l’intermédiaire de ce fonds. Contrairement à une fondation, qui peut prendre six mois ou plus à établir, qui a besoin d’au moins 5 000 $ en frais d’établissement et qui exige que les donateurs fondateurs ou le personnel rémunéré gèrent les exigences en matière d’administration et de gouvernance, un fonds à vocation arrêtée par le donateur peut être opérationnel en quelques jours. Cela permet aux donateurs fondateurs de consacrer leur temps à formuler des recommandations stratégiques en matière d’octroi de fonds. À BMO Gestion privée, les clients n’ont besoin que de 25 000 $ pour ouvrir un fonds à vocation arrêtée par le donateur et un reçu de bienfaisance est émis pour le montant transféré dans le fonds.


« Nous avons 86 000 organismes de bienfaisance enregistrés au Canada, et il y a 4 000 autres donataires admissibles, comme des organismes de sport amateur et des universités internationales, explique Karen Sparks, directrice générale nationale, Services-conseils en philanthropie à BMO Gestion privée. « Un fonds à vocation arrêtée par le donateur vous donne le reçu fiscal immédiat, le temps de planifier vos dons pour avoir la plus grande incidence possible et la capacité de faire participer la prochaine génération à la philanthropie, s’il y a lieu. »


Voici quelques conseils pour toute personne qui souhaite établir un fonds à vocation arrêtée par le donateur à l’approche de la saison des dons.


1. Connaître les échéances


Compte tenu du temps qu’il faut pour établir une fondation, il est trop tard pour en créer une pour l’année d’imposition en cours. Toutefois, un fonds à vocation arrêtée par le donateur peut souvent être établi beaucoup plus rapidement. Si vous espérez recevoir un reçu officiel pour l’année en cours, parlez le plus tôt possible à votre professionnel de la Gestion privée de BMO au sujet des dates limites d’ouverture, de provisionnement et de transfert de titres de fin d’année pour les fonds à vocation arrêtée par le donateur de BMO.


2. Considérations fiscales

Si vous êtes propriétaire d’une entreprise ou d’une société de portefeuille de placement, vous pouvez également faire un don à un organisme de bienfaisance par l’intermédiaire de votre société. Le don de titres cotés en bourse dont la valeur s’est appréciée peut être particulièrement intéressant, car le gain en capital peut être exonéré d’impôt lorsque le don est fait à un organisme de bienfaisance enregistré ou à un autre donataire reconnu. Toutefois, les dons de particuliers et d’entreprises sont traités différemment. « Les dons de particuliers sont un crédit d’impôt non remboursable », explique Sparks. « Ils ne réduisent pas votre revenu, mais ils réduisent les impôts payés. » En revanche, un don d’entreprise réduit généralement le revenu imposable de l’entreprise et est plus avantageux lorsque la société paie l’impôt au taux applicable le plus élevé. Les donateurs doivent toujours consulter leurs conseillers fiscaux et juridiques en fonction de leur propre situation.


3. Comprendre les règles de placement

Les fonds dans un fonds à vocation arrêtée par le donateur sont investis conformément aux lignes directrices conçues pour soutenir les dons de bienfaisance à long terme tout en gérant les risques. Dans le cadre du programme de fonds à vocation arrêtée par le donateur de BMO, la fondation Fonds de bienfaisance Canada supervise les actifs et respecte les exigences relatives aux investisseurs prudents de la Loi sur les fiduciaires de l’Ontario. Votre professionnel de la Gestion privée de BMO peut vous aider à bâtir un portefeuille diversifié dans les limites du programme : jusqu’à 80 % en actions et jusqu’à 25 % en placements alternatifs. Afin de réduire le risque de concentration, une seule action ne peut pas représenter plus de 10 % du portefeuille total ou 15 % de ses placements en actions. Les placements en actions sont généralement limités aux moyennes et grandes sociétés, et la plupart des placements en titres à revenu fixe doivent être des titres de catégorie investissement.

4. Assurance vie


L’une des tendances croissantes en matière de dons de bienfaisance est de faire un don à un fonds à vocation arrêtée par le donateur assorti d’une police d’assurance vie. Il y a deux options principales ici : vous pouvez faire du fonds à vocation arrêtée par le donateur le bénéficiaire de la police ou en faire le titulaire et le bénéficiaire. Dans les deux cas, le fonds à vocation arrêtée par le donateur recevrait le produit de la police après votre décès, tandis que votre succession recevrait le reçu officiel du don (dans le premier cas seulement). Toutefois, dans ce dernier cas, vous obtiendrez un crédit d’impôt pour chaque prime que vous payez et les primes pourront également être financées par des titres dont la valeur s’est appréciée. De plus, si vous faites don d’une police d’assurance vie permanente déjà entièrement payée, vous obtiendrez un reçu officiel pour la juste valeur marchande de la police, selon un calcul actuariel. « Il se passe beaucoup de choses intéressantes avec la croissance de l’assurance vie comme moyen d’accroître vos dons de bienfaisance », explique Karen Sparks.

5. Nommer vos successeurs

Nommer vos successeurs vous aide à vous assurer que votre fonds à vocation arrêtée par le donateur continue de refléter vos valeurs longtemps après votre décès. En désignant vos enfants, des membres de votre famille ou d’autres personnes de confiance, vous pouvez créer une continuité dans vos dons, mobiliser la prochaine génération et transformer vos intentions de bienfaisance en un héritage durable. « La bonne nouvelle, c’est que si vous n’avez pas encore nommé de successeur et que vous voulez le faire, vous pouvez le faire à une date ultérieure au moyen d’une lettre d’autorisation », explique Danielle Robinson, directrice générale nationale, Services-conseils en philanthropie, BMO Gestion privée. « Autrement, si vous ne voulez nommer personne comme successeur, vous pouvez également communiquer vos intentions en matière d’héritage pour votre fonds à vocation arrêtée par le donateur en dressant la liste des types d’organismes de bienfaisance que vous préféreriez soutenir tant que votre fonds à vocation arrêtée par le donateur existera. »


Au bout du compte, l’établissement d’un fonds à vocation arrêtée par le donateur est un moyen pratique de rendre les dons de bienfaisance plus intentionnels, souples et durables. « Nous aimons appeler cela le modèle “donner, développer, subventionner” », souligne Robinson. « Si vous faites déjà d’importants dons de bienfaisance en espèces ou en titres, le DAF Day et la saison des dons de fin d’exercice peuvent être des occasions opportunes pour déterminer si un fonds à vocation arrêtée par le donateur pourrait vous aider à organiser votre philanthropie et à bâtir un héritage durable. »

6. Souplesse accrue en matière de planification successorale


Envisagez d’établir un fonds à vocation arrêtée par le donateur pour recevoir un don de votre succession. Cela offre l’avantage fiscal du don et facilite l’administration pour le liquidateur qui doit effectuer un don plutôt que plusieurs. « Les organismes de bienfaisance qui en profitent sont choisis en dehors de la succession, ce qui donne plus de souplesse pour planifier votre héritage philanthropique », a déclaré Sparks.

Pour en savoir plus sur la façon d’intégrer la philanthropie à votre plan de gestion de patrimoine, veuillez vous adresser à votre professionnel de la Gestion privée de BMO.